Travail en sous-oeuvre

Ce n'est pas de l'ébénisterie mais j'ai besoin de conseils. Un entrepreneur qui possède le terrain voisin au mien veux faire des travaux en sous-oeuvre sur mon terrain car il construit des condos et la descente vers les garages sera contigüe à mon garage construit sur la ligne. Donc Il doit excaver sous mon mur de garage afin de faire un mur de soutènement de plus il excavera à l'avant et à l'arrière de mon garage pour faire le mur principal de sa descente. Ceci implique couper de l'asphalte, enlever une portion de clôture et enlever des dalles, et tout remettre en place

Bien sûr une entente écrite à été conclu afin que le tout soit remis à l'état initial. Mais tout cela ma tracasse..

Y a-t-il des faits desquels je dois me préoccuper afin que le tout se passe bien. Aurais-je droit à une certaine compensation ?

1. Moi j'exigerais compensation monétaire. Si tu refuses qu'il fasse les travaux il est comme fourré. Les tracas et perte de jouissance du garage et de l'entrée ça se compense.
2. J'exigerais le dépôt en fidéicommis d'une somme représentant les dommages éventuels AVANT le début des travaux.
3. J'exigerais que le contracteur paie une analyse d'expertise des travaux par une autre entreprise de ton choix spécialisée en sous-oeuvre de façon à avoir une bonne idée de ce qui doit être fait techniquement.
4. Une garantie de plusieurs années pour tout dommage éventuel avec retenue d'une somme en fidéicommis.

Qu'arrivera t'il si il y a détachement ou affaisement de ton garage suite au creusage.... recours, entente, je ne veux pas être alarmiste mais faut être sur d'être bien protèger...

Le dernier que je connais qui a fais sa a perdu du terrain et pris plus d'un avant que son terrain sois utilisable, et malgré qu'il a été obliger de vendre une partie de son terrain, il l'a regretté amèrement

Salut Bricoman

Tout cela semble te tracassé, cependant, tu a le droit de refuser. Le seul moment que tu ne peux pas refusé c'est avec l'hydro, bell, le gaz...

Si tu procède avec ton voisin, c'est sur que je demanderai une compensation financière et une entente écrite.

Les conseils de Renovaideur semble être judicieux.

A tu consulté un avocat et/ou un notaire..?

Il est courant d'embaucher une firme indépendante pour surveiller les travaux en rapport avec le devis et les bonnes pratiques. Les frais de surveillance sont aux frais de celui qui fait les travaux.

Tu sais, quand tu vois plein de casques blancs sur un chantier, ben c'est en partie cela

A+

Avant toute chose je présume évidemment que la description détaillée des travaux à être effectué ainsi que l'énumération des quantités et descriptifs des matériaux à être utilisés sont clairement décris dans un document rédigé par un Ingénieur certifié et enregistré au Québec. Celui-ci auras fait une étude approfondi certifiant que l’ingénierie de la solution proposée est conforme au normes et prends en considération la nature du terrain et des structures existantes.

Dans le doute voyez un Notaire (indépendant , pas le leur) pour la rédaction d'un document vous protégeant et signifier clairement que ces frais sont au dépends de l'entrepreneur - obtenez un accord écrit sur ce point avant d'engager toute dépense .

Rien de verbal , tout sur papier et Notarié!

Bon point Toxi. Mais malgré cela, on doit encore prouver qu'il y a eu faute d'exécution et quantifier le dommage, perte de valeur, etc., car devant un juge le témoignage d'un expert avec des faits est primordial pour avoir gain de cause. Évidemment si ça se rend jusque-là.

A+

Dans se que j'ai mentionné, c'est le contractant qui à été trop loin (c'est qu'ils font croire) et comme c'était des résidences et qu'ils étaient a la limite du terrain, il manquait l'espace légale pour faire circuler les chaises roulante dans le coin et ils disaient que cela coûtait trop cher de couper le bâtiment, il a donc été obliger de vendre 9 pieds de son terrain, bien sur qu'il aurait pu contesté, mais à quel prix, frais d'avocat ect.

Bien sûr une entente écrite à été conclu afin que le tout soit remis à l'état initial. Mais tout cela ma tracasse..


Il est pas un peu tard pour te poser des questions?

Gilbert

merci à tous je prend note de tout vos commentaires.

Si ton Garage est construit direct sur la ligne!! tu ne peut pas faire grand chose pour empecher les travaux....la limite de un comme ou la limite de l'autre commence qui disent...lol

demande une preuve d'assurance responsabilité de l'entrepreneur et de du propriétaire

prend des photo avant les travaux....pendant et apres...

veut t-il excavé sous le niveau de ta semelle de tes fondation?
en passant ton garage a des fondation et semelle ou ses une dalle flottante ?

ont parle tu d'un garage separé de ta maison ?

Jogil49 écrit: Bien sûr une entente écrite à été conclu afin que le tout soit remis à l'état initial. Mais tout cela ma tracasse..


Il est pas un peu tard pour te poser des questions?

Gilbert

Lui aussi avais signé une entente, mais l
Il a fait affaire avec des profiteurs en faisant semblant que le contremaître c'était trompé.

Norinox écrit: Bon point Toxi. Mais malgré cela, on doit encore prouver qu'il y a eu faute d'exécution et quantifier le dommage, perte de valeur, etc., car devant un juge le témoignage d'un expert avec des faits est primordial pour avoir gain de cause. Évidemment si ça se rend jusque-là.

A+

Prouver qu'il y à faute c'est de déterminer si les accords originaux ont été observé, d’où l'importance de bien rédigé ce que l'on 'comprends' être l'entente.

Je vous donne en exemple certains points que j'ai vu içi et là.

Oui oui on vas refaire la gazon au printemps prochain......et ben y sont venue refaire le gazon....et on semer de belle graine......tin toé pour avoir du gazon potable cet été là + ten toé c'est ta responsabilité d'arroser pour assuré la croissance. Quoi, y'a pas pousser dans des bouts...ben c'est votre faute vous avez trop arroser les graines dans ce coin la pis pas assez par la.....Comment ça y faut toujours revenir et resemer les ti coin qui non pas pris.....on à dit que on viendrais réparer ben c'est fait mais bon on é pas le bon dieu pis on contrôle pas la température

Oui oui on va refaire l'asphalte, au printemps suivant...kecé l'asphalte à craqué on a dis qu'on mettrais de l'asphalte on a jamais parler d'une couche de 3/4 net en dessous pis on a jamais dis 6 pouces d'asphalte nous autre on en mets just 2 pouces.....

Dois je continuer.....ça c'est du déjà vu et laisser moi vous assurer que mes clients étaient bien malheureux d'avoir à se battre pour des niaiseries comme ça

Dans les deux cas un descriptif des solutions et matériaux de réparations auraient évités tout cela.....en y ajoutant une cédule de travaux à être respecté...parce que un contracteur y peu prendre son temps en titi avant de venir te wouair pour effectuer des travaux qui sont des dépenses net et rapporte rien !

Toxi ... eu ... ça prend un devis ... on s'entent tu sur ce point?

A+