Droit d’auteur
- GuillC
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Droit d’auteur
il y a 8 ans 8 moisJe continu mes recherches et tombe sur un plan dans un magasine Wood qui date de 1988. Le plan du magasine est identique au produit de cet artisan.
Qui a copié qui? Un moment donné on peut pas réinventer la roue. Toutes les tables viennent qu’a se ressembler à un moment ou un autre.
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Re: Droit d’auteur
il y a 8 ans 8 moisParlez-en à l’auteur de Robinson Crusoé contre Cinar
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- GuillC
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Re: Droit d’auteur
il y a 8 ans 8 moisD’un autre côté, est-ce que le premier qui a fabriqué une planche à découper en damier a un droit d’auteur ?
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- Bricoman
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Re: Droit d’auteur
il y a 8 ans 8 mois - il y a 8 ans 8 moisConnexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.
- Casunique
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Re: Droit d’auteur
il y a 8 ans 8 moisConnexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.
- GuillC
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Re: Droit d’auteur
il y a 8 ans 8 moisCasunique écrit: Un esprit tordu ( comme le mien ) dirait de changer légèrement le plan...si la mesure de la table est de 1/16 de pouce plus haute, les droits d'hauteur ne seront plus en cause...Ça règle le problème non ?
C’est certain qu’en changeant les mesures, les matériaux, la finition c’est simple. Je ne suis pas à chercher une solution. Mais plutôt échanger sur le fait que dans certains cas les droits d’auteur c’est un peu exagéré
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Re: Droit d’auteur
il y a 8 ans 8 moisDans ce cas, on ne parle plus de droit d'auteur, mais de brevet, ce qui est encore plus précis, un meuble est un brevet, le système de retenue etc.GuillC écrit:Casunique écrit: Un esprit tordu ( comme le mien ) dirait de changer légèrement le plan...si la mesure de la table est de 1/16 de pouce plus haute, les droits d'hauteur ne seront plus en cause...Ça règle le problème non ?
C’est certain qu’en changeant les mesures, les matériaux, la finition c’est simple. Je ne suis pas à chercher une solution. Mais plutôt échanger sur le fait que dans certains cas les droits d’auteur c’est un peu exagéré
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Re: Droit d’auteur
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Re: Droit d’auteur
il y a 8 ans 8 moisConnexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.
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Re: Droit d’auteur
il y a 8 ans 8 moisJe fais des stylos et pourtant Bic et Mont Blanc ne m'ont jamais poursuivi.
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Re: Droit d’auteur
il y a 8 ans 8 moisConnexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.
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Re: Droit d’auteur
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Re: Droit d’auteur
il y a 8 ans 8 mois - il y a 8 ans 8 moisCasunique écrit: Un esprit tordu ( comme le mien ) dirait de changer légèrement le plan...si la mesure de la table est de 1/16 de pouce plus haute, les droits d'hauteur ne seront plus en cause...Ça règle le problème non ?
Pas vraiment. Il faut que le design soit substantiellement différent. Si vous dites au juge que vous avez modifié la hauteur de 1/16" il risque d'en rire...
Il ne s'agit pas de types de meuble qui sont protégés. Si vous faites une chaise, personne pourra vous actionner. C'est plutôt le design qui est protégé.
Prenez tout ce qui se fait chez Thomas Moser.
www.thosmoser.com
C'est un fabricant qui paie ses concepteurs permanents un bon salaire pour concevoir des meubles originaux. C'est sur que si vous sortez des chaises qui ressemblent en tout point ou à s'y méprendre aux leurs, vous êtes susceptibles d'être poursuivi.
C'est sur qu'on peut modifier le design un peu et finir par avoir quelque chose qui n'est pas une copie. À vous de peser les risques: est-ce que c'est juste pour vous? Est-ce que vous le vendez? Est-ce que vous le vendez sur un site Web pour avoir de gros volumes de vente?
Il y a aussi ce qu'on appelle l'encouragement à enfreindre un brevet. Si vous montrez en pas-par-pas comment faire un meuble qui est identique à un des leurs, vous êtes passible de poursuite même si vous ne le vendez pas.
Aiguiseur de lames, collectionneur de bois, bricoleur occasionnel
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Re: Droit d’auteur
il y a 8 ans 8 moisGuillC écrit: ... l’autre jour je fouillais sur Pinterest à la recherche d’idée pour un petit projet décoratif pour la chambre de la petite. ...
On s'entend que si tu fabriques un objet pour ta petite fille seulement, y a pas grand problème même si tu as piraté le plan.
Là où les problèmes peuvent commencer c'est si tu veux en fabriquer à la chaîne et en faire le commerce.
La propriété intellectuelle est un domaine devenu très complexe où il y a des avocats qui en font une spécialité.
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- pbeau
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Re: Droit d’auteur
il y a 8 ans 8 mois]Le droit d'auteur protège les œuvres littéraires, artistiques, dramatiques ou musicales (y compris les programmes informatiques) ainsi que d'autres types d'œuvres tels que les prestations, les enregistrements sonores et les signaux de communication.
Les brevets couvrent les inventions (produit, composition, appareil, procédé) ainsi que tout perfectionnement d'une invention existante présentant le caractère de la nouveauté et de l'utilité.
Les marques de commerce peuvent se composer de un ou une combinaison de mots, de sons ou de dessins servant à distinguer les produits ou les services d'une personne ou d'un organisme de ceux des autres.
Les dessins industriels concernent les caractéristiques visuelles touchant la forme, la configuration, le motif ou les éléments décoratifs, ou toute combinaison de ces caractéristiques, d'un objet fini.
Les topographies de circuits intégrés sont les configurations tridimensionnelles des circuits électroniques incorporés dans des produits de circuits intégrés ou des schémas de montage.
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