Défauts structuraux - Vice caché?

Bonjour à tous!

J'ai acheté ma maison il y a 6 mois et j'envisage de refaire l'isolation du sous-sol car il y a du foam blanc 1'' au premier 4'. Les solives de contours sont isolés à la laine... et ça fait pitié!

J'ai une chambre en bas qui a un faux plancher 2x3 ou 2x4 je ne sais pas. On a jamais vraiment sur pourquoi lors de l'achat. Ca semblait être simplement pour couper un peu le froid. En date d'aujourd'hui, je ne le sais toujours pas plus car je ne l'ai pas enlevé mais j'ai une ou deux idées...

On a découvert une fissure réparé par l'intérieur avec du béton dans un des murs de cette pièces lorsque l'on a retiré la plinte électrique. Il y a aussi une odeur d'humidité et du sable qui c'est infiltré.

Ceux qui sont déjà au courant, j'ai réparé 3 fissures cette automne. Dont 1 qui avait été identifier lors de l'inspection pré-achat et 2 autres que j'ai observé moi-même lors lorsque nous avons pris possession de la maison.

J'ai donc un doute sur ce faux plancher: soit qu'il sert vraiment à isoler .. (mais il n'y a pas de laine de foam on a fait un trou pour vérifier), soit qu'un ancien propriétaire a eu des dégâts d'eau et ne voulait plus refaire le plancher ou encore que la dalle n'est pas droite ou cassée.

Autre chose ..

J'ai soufflé de la laine dans mon toit cette automne. À une extrémité de la maison, je marche debout sans problèmes au centre. Du même côté de la chambre mentionné ci-haut, je dois me pencher. Il doit y avoir un 4 à 6 pouces de différences.

Une différence que j'ai aussi remarqué l'extérieur avec le déclin de vinyle. D'un bout à l'autre de la maison, il y a 1/2 feuille de différence donc 6''.

Comme j'ai déjà mentionné dans un message plus vieux, je sens une pente au niveau d'une chambre du rez-de-chaussée situé du même côté que tous les constats énumérés ci-haut. Mais bon à force d'y demeurer, je perçois plusieurs dénivellations à divers endroit dans la maison.

La semaine dernière, mon beau-frère change mon conduit de sécheuse. 16' de flexibles pour mettre du rigide! En installant la conduite, il remarque que mon plancher du rez-de-chaussée, ne vient pas s'appuyer sur la poutre centrale du sous-sol. Les solive elles ne tiennent que par deux clous et ne sont pas à égalité avec la poutre. Environ 1/3 des solives sont au dessus de la poutre. (je ne sais pas si vous me comprenez bien). En plus, elle sont appuyé en dessous par des 2x4 cloués sur la poutre. Le plancher est ''shimé'' à plusieurs endroit à l'aide de 2x4. Je constate ce même problème sur toute la longueur de la maison.

Pourquoi c'est comme ça? Aucune idée. Dalle cassée? Affaissement des fondations?

Tout ce que je sais c'est que l'inspecteur que j'ai engagé n'a jamais remarqué ceci .. ou du moins, il ne l'a pas inscrit dans son rapport. Tout ce que lui à noter c'est qu'il sentait une légère pente dans un coin du sous-sol où est située la chambre froide mais après lui avoir demandé, ceci ne représentait en aucun cas un problème ou un motifs pouvant mettre fin à la vente.

Selon ce que j'ai su, ma maison n'est pas conforme aux normes du bâtiments. Les anciens propriétaires étaient certainement au courant puisqu'ils ont refait le sous-sol est plusieurs autres travaux.

Ma grosse question est: Est-ce que cela constituent des vices-cachés?

Je considère que oui car l'avoir su, je n'aurai pas acheté la maison. Je dois remédier à ces problèmes. Le jour ou je voudrais la vendre, si je dis pas un mot, c'est moi qui va se retrouver dans le pétrin et si le dis sans n'avoir rien fait, je n'aurai jamais un prix de vente acceptable ... même plus bas que ce que j'ai payé.

Je tiens à préciser que j'ai une assurance juridique avec ma compagnie d'assurance.

Bon suite à mon roman, Que me conseillez-vous?

Appeler mon assurance? Mise en demeure? Faire évaluer les travaux à faire par un contracteur afin de comparer avec l'évaluateur de mon assureur?

Ca ne me tente pas de me battre mais j'ai pas le choix.. j'écoperais pas pour les anciens propriétaires, j'ai déjà eu ma dose!

Je crois que la meilleure solution est pour commencer de contacter un service de conseil juridique, parce qu'il y a des conditions assez précises pour que les termes "vices cachés" s'appliquent.

Par exemple il y a un délai raisonnable (terme qui prçete à interprétation!) après le moment d'achat pour entreprendre des démarches pour qu'un juge puisse considérer sérieusement le problème; il faut que cela ne soit pas visible; que cela t'empêche de jouir de ta résidence, ou quelque chose comme ça... l'ancien propriétaire ne devais pas être nécessairement au courant. Ça dépend aussi du contrat de vente...

Les 2 x 4 (lambourdes) cloués sur ta poutre qui soutiennent tes solives, qui en dépassant au dessus de la poutre devraient rejointes par des éclisses; c'est quelque chose qui peut respecter les normes, mais il faut voir la chose...Les problèmes d'isolations, je ne sais pas si cela peut en faire partie, à moins que tes tuyaux d'eau gèle systématiquement à l'hiver...

C'est sûr qu'un affaissement des fondations, ça serait pas catholique trop trop!

Pi là, c'est à la machine juridique de se mettre en branle. Les avocats, les experts, mise en demeure de corriger le(s) problème(s), c'est pas une sinécure; mais on ne se rend pas là parce que ça nous tente, généralement...

Je ne suis pas avocat, donc ce que j'ai écris reste sujet à caution. Mais nous avons dû nous embarquer dans une histoire de même, vice caché.

Je crois que c'est assez évident que tu n'as d'autre choix que de consulter et exposer ton problème à un Conseiller Juridique.

A mon humble avis les anciens proprio t'en on passer une cris.%$#@ de vite mais ce qui est le plus désarçonnant c'est le rapport de l'inspecteur Clouseau car sa performance et son savoir faire a prime abord n'ont d'égale que le savoir de la panthère rose dans ce domaine et malheureusement loin d'être comique.

Est ce une surprise pour moi à ce niveau, NON , malheureusement ces foutus branleurs qui se prononce Inspecteur en Bâtiment quand j'en woué un dans mon patelin laisse moi te dire qu'il chiasse dans leu culotte quand y me voie arriver....j'en ai sorti plus d'un cul par dessus tête avec leur stupidité....next amenez en un autre..pis mes clients y trouvent ça ben correct pis comique.

Cé pas un domaine qui m’intéresse et je n'ai pas besoin des problèmes qui peuvent s'y associer mais bon...les comiques ont les reniflent à 20 pieds...

Ceci dis, apporte aussi ton contrat et rapport de l'inspecteur chez l'avocat.....espérons qu'il trouveras la faille pour tenir les anciens proprio et l'inspecteur solidairement responsable.

Mais avant toute chose, ne touche à rien tant et aussi longtemps que tu n'as pas le OK de tes Assureurs et l'avocat....sauf en cas d'urgence ou si l'inaction rendrais les dommages encore plus prononcé..tu as la responsabilité de t'assurer que ça ne dégénère pas malheureusement.


Prends le plus de photos possible et essaye de bien les détaillées, une règle par exemple dans la photo pour montrer la différence entre ceci et cela ...une bottine pour montré que le pied passe à travers ceci , etc etc....

Bon courage. Mais ne perds pas espoir, mon beau frère s'en était fait passer une à propos d'une cheminé non fonctionnel ( mais no déclaré) 18.000.00 bâtons plus tard les anciens proprios se demandait si en bout de ligne ils avaient vendue à profit ou à perte.

Super ton exposé Toxie, emtièrement d'accord avec toi.

Certaine compagnie d'asurance offre sur la police, la possibilité d'une consultation avec un avocat sans que ça coûte un sous au client car cette option faisait partie du contrat. Tu devrais vérifié cela, car à $ 200.00 ou $ 250.00 / heure chez l'avocat, ça monte vite

Bonne chance

Merci pour vos réponses.

Pour l'isolation, çe n'est pas un vis caché .. il y a 40 ans, c'était cette manière d'isoler.

Pour ce qui est de l'assurance juridique, je l'ai prise avec mes assurances .. 4$/mois, j'ai pas craché là dessus!

Je communique avec mes assurances lundi... je verrai la suite!

Concernant l'inspecteur, c'est certain que lors de l'achat d'une prochaine maison, il n'y en aura pas ... je sais maintenant quoi regarder.

À 6" de dénivelé visible de l'extérieur ça risque plus de tomber dans un vice apparent :dry:

visuellement, c'est la dernière feuille de clabord qui permet de faire ce constat. Il fallait vraiment y porter attention. Mais il faut aussi considérer qu'il n'a peut-être pas été mis au niveau.

Je comprend ton point de vue mais je ne pense pas que personne vérifie chaque feuille de revêtement extérieur lors de l'achat. C'est plus un visuel général.

Je te suggère d'aller voir ces deux sites. Le premier définit ce qu'est un vice caché. On définit entre autres les conditions pour parler juridiquement parlant d'un vice caché www.avocat.qc.ca/public/iivicescaches.htm

Le second fournit des jugements rendus à la Cour du Québec (jurisprudence). Tu inscris un mot clé (fissure par exemple). Il va te sortir des jugements rendus. jugements.qc.ca/

Bonne chance.

merci beaucoup!

Pour personnellement avoir eu un vice caché avec ma maison, voici quelques conseilles ( et non des recommendations, car tu fais comme tu veux et je ne suis pas juriste)

1- Prends BEAUCOUP de photos

2- Notes TOUT. Date, observations, communication téléphonique ou courriel, etc..

3- Avant de touché à un clou ou un bout de bois, si tu considères que le vice est vraiment caché, je te conseil de faire une mise en demeure. Si tu ne laisses pas la chance à l'ancien propriétaire de corriger le problème, tu risques d'avoir plus de difficultés à gagner ta cause. Tu dois lui donner sa chance. Dans ta mise en demeure, tu lui indique que si dans X temps il n'a pas offert un arrangement, tu vas faire exécuter les travaux et que tu vas lui envoyer la facture.

Pour le vice caché, en cour, tu dois prouver la nature caché du vice. Tu peux dire que tu ne connais rien là dedans et que c'est pour cela que tu as fais affaire avec un inspecteur (c'est un bon point pour toi). Si il n'y a mention de rien dans son rapport, on peut considérer qu'avec des efforts raisonnables, le vice n'a pas été découvert. Par contre, tu indiques qu'il a fait mention d'un dénivelé de 6" dans un coin.. (peut-être un point en moins pour toi).

De plus, le vice doit rendre l'objet (la maison) non utilisable comme tel et que cela cause problème. Dans mon cas, la douche coulait et il y avait de la pourriture. Donc une douche qui coule n'est plus une douche utilisable...

Bonne chance

Bonjour, ici Dame Plume, courtier immobilier depuis 10 ans.

1. D'abord, il semble que la fondation a subit un dénivellement ( tassement de terrain) en tout cas il est certain qu'il y a eu mouvement.
2e le rapport d'inspecteur est très important dans ce cas ci, vous pouvez poursuivre cet inspecteur si vous prouvez qu'il est en faute ou qu'il n'a pas fait son travail avec dilligence et professionnalisme. si votre beau-frère a vu que le plancher ne touchait pas à la poutre c'est que ce n'est pas un vice cachée. Lorsqu'on voit le problème sans à avoir à démolir ce n'est pas un vice caché.

3e y avait-il des courtiers immobiliers dans cette vente ou c'est une vente de particulier à particulier?

4e y avait-il une déclaration vendeur? Peut être que la personne qui vous a vendu ne savait mpas elle même qu'il y avait cette fissure. (Ca pourrait etre un vice caché) de d'autre vendeur avant, la chaine de poursuite commence pour revenir jusqu'a celui qui a fait les renos et ne l'a pas mentionné. Dès que c'est mentionné ca ne peut plus être un vice caché.

5e Ne commencez pas aucuns travaux sans l'avis d'expert, photos, sans avoir avisé par téléphone, par écrit, l'ancien propriétaire et un avocat. Car si vous commencez des travaux, vous n'avez pas grand chances de pouvoir réclamer une part des rénos par la suite.

Vous devez demander conseils à des experts, contrateurs, avocat.

Elle a quelle âge cette maison, elle est située où? Si c'est Saint-amable vous avez des moyens de recours, si c'est de la pyrite vous pouvez pouvez poursuivre pour vice caché. Pour le montant des travaux et il existe des subventions pour décontaminer. Si vous avez d'autres questions communiquez avec Plume en privé.

Merci pour tes conseils.

En fait l'inspecteur a mentionné sentir une certaine dénivellation dans l'un des coins de la maison. Ce dont l'on se rend compte c'est que ce semble généralisé sur presque la totalité de la longueur de la maison.

Toutefois, pour descendre de 6'', il devrait y avoir une méchante fente dans le solage ... ce que je ne retrouve pas. Donc c'est peut-être simplement la dalle qui est conçu ainsi pour acheminé l'eau du même côté que le drain. Mais pour le savoir, je dois retirer tout les couvres planchers.

Toutefois, ceci ne vient pas justifier les solives et la poutre ainsi que l'affaissement du toit.

Bonsoir,

mon beau-frère c'est rendu compte de ce problème par hasard mais il a fallu qu'il dégage le plafond suspendu pour s'en apercevoir. Pourtant ... l'inspecteur a vérifié à divers endroits lors de son inspection.

La vente c'est fait de particulier à particulier avec je dirais une montagne de casse-têtes et de problèmes avec le vendeur. J'ai même du mettre un avocat au dossier...$$$$$$$.

Il y a une déclaration du vendeur mais ceux-ci n'y ont rien indiqués.

La maison a 40 ans et je demeure au Saguenay.

Voici quelques photos

Regarder la différence entre les poutrelles... une section semble beaucoup plus récente.

Pour tes poutrelles, je ne connais pas le vieu code du batiment mais sur le nouveau les poutrelle devrais être supporter par des étrier.