Vice caché fondation

Bonjour, je ne sais pas si je suis à la bonne place pour ce genre de messsage...

J'ai vendu ma maison cet été et j'avais descendu le prix de la maison pour que l'acheteur puisse effectuer des travaux d'étanchéité sur la fondation et de drain français.

Il m'appel cette semaine disant que la fondation est fissuré dans un coin de la maison et qu'il faut mettre des plaques d'acier

voici les photos qu'il m'a envoyé des craques.
www.icloud.com/photos/#0wRKSCVkjEjdTDV-ZY3pAQL-Q

Il ne veut pas payer pour cela disant que la structure de la maison était en dangé. Il a déjà effectué les travaux.

J'aimerai savoir si c'est vraiment à moi de payer pour cela, j'ai descendu mon prix pour les travaux d'étanchéité mais ils disent que c'est un problème de structure, comment en être sûre ?

à noté que la maison à 70 ans

En passant c'est Vice caché.
Les fissures ont le voie très bien et tu as spécifier que tu avais baissé le prix justement pour faire des travaux d'étanchéité.
Esc-ce écrit dans le contrat, si c'est le cas, ça devrait aider ta cause, tout dépend, mais ce qui me dérange c'est qu'il a effectué les travaux et seulement après qu'il a communiqué avec toi et pour une maison vieille de 70 ans, c'est quand même normal et il avait justement creusé pour faire le drain français, donc les plaques d'acier n'est plus un gros travail, je crois qu'il tente de te faire payer pour les autres travaux en même temps, et on voie très bien qu'il y a plein de fissures, donc aucune surprise de ce côté la.
On va voir ce que d'autre membres ont comme opinions.
Bonne chance.

Enfait, il m'avait appelé mardi pour me signaler le problème, je lui ai demandé de m'envoyé des photos, je le rappel jeudi et il avait déjà effectué les travaux car il ne voulais pas payer des frais supplémentaires pour le gars de pelle et ceux qui installe la membrane.

Les fissures n'étaient pas visible car la fondation était recouverte d'un styromousse.

La vrai question est comment savoir si ces fissures posent problème pour la structure du bâtiment ou uniquement un problème d'étanchéité

lolaalol écrit: Enfait, il m'avait appelé mardi pour me signaler le problème, je lui ai demandé de m'envoyé des photos, je le rappel jeudi et il avait déjà effectué les travaux car il ne voulais pas payer des frais supplémentaires pour le gars de pelle et ceux qui installe la membrane.

Les fissures n'étaient pas visible car la fondation était recouverte d'un styromousse.

La vrai question est comment savoir si ces fissures posent problème pour la structure du bâtiment ou uniquement un problème d'étanchéité

Peut importe, s’il te poursuit, ça sera ton opinion contre la sienne et celle de l’entrepreneur puis finalement celle du juge qui entendra la cause. Franchement je lui demanderais combien il veut et si c’est raisonnable je lui ferait une offre de la moitié.

Bien entendu, le tout en signant des papiers qui n’engage pas ta responsabilité futur.

Vérifie si tu n’as pas accès à des conseils légaux via ta compagnie d’assurance, ton travail ou autre.

Pas certain qu’il va gagner sa cause avec une maison de 70 ans...est-ce qu’il l’avait fait inspecter avant achat ? Sinon c’est un peu négligeant de sa part.

mais pour sauver ben du trouble, parfois vaut mieux payer.

A propos de structure, je me demande combien de maison au Québec ont ou n'ont pas de fissures sans que les gens puissent le savoir. Et combien de celles-ci ont bougées ! Et combien de ces maisons sont en danger !

A t'il fait effectuer une inspection par un professionnel et lui a t'il dit sur son rapport qu'il y avait des fissures ? As-tu eu une copie de ce rapport ? Qui a installé les plaques d'acier ? Combien qu'il demande pour les travaux ? As-t'il des photos pour prouver que le travail a bien été exécuté ? Toute des questions importantes !

Pour ce qui est du cout, quelques plaques de métal et de boulons ça ne vaut pas plus de 200$, et si ca te permet (comme Frankie l'a si bien dit plus haut) de te dégager de toute poursuites plus graves dans le futur, mieux vaut acheter la paix d'esprit.

Voici un document qui va te renseigner un peu plus sur le sujet :
plus.lapresse.ca/screens/09c47435-fd41-4...a7df3ee__7C___0.html

Autre chose que je trouve curieux sur les photos de ton acheteur, pourquoi le nouveau drain et le gravier a été installé avant de mettre la membrane ou l'enduit a fondation et par dessus une fissure non colmatée ? Et pourquoi on peut voir les trous du tuyau positionnés de cette façon ? Poser ces questions c'est y répondre !



Curieusement le tuyau semble être plus haut que la semelle :

D'accord avec Frankie. Le litige porte ici sur l'entente que vous avez eu lors de la conclusion de la vente. Est-ce un problème d'étanchéité ou de structure? S'il est en mesure de démontrer que le problème de fondation peut affecter la structure de la maison…
Il a en gros respecté la démarche lors de la découverte du problème. Il t'a avisé verbalement et bien qu'il ait fait faire les travaux, il a une bonne raison: la machinerie était sur place. Il t'a fait sauvé de l'argent par le fait-même.
Une entente rapide à l'amiable fait parfois l'affaire des 2 parties.

PS: Je ne suis pas avocat. Tu devrais peut-être demander conseil à un avocat. Il existe un service gratuit de conseils judiciaires par téléphone (15 minutes) qui peut guider ta décision. Va sur le site du Barreau du Québec et tu trouveras les coordonnées de ce service.

Bonne chance!

De tout évidence une contre expertise est nécessaire d'un spécialiste en structure de fondation si tu veux te défendre contre une éventuel poursuite mais soit en attente de recevoir la mise en demeure avant d'entreprendre

De plus ici on parle de mesure pour diminuer les risques et non de réparation d'un dommage alors comme dis Franki tout vas être basé sur des opinions et non sur un dommage réelle

C'est un peu comme un entrepreneur qui regarde ta toiture de 18 ans et te dis ben sérieusement que tu passera pas l'hivers et qu'une fuite d'eau de toiture ça peu faire beaucoup de dommage etc et justement je suis dans le coin la semaine prochaine et que je pourrai te faire ça ... une contre expertise est toujours nécessaire

S'il a déjà effectué les travaux et qu'il ne vous a pas donné la chance de corriger la situation, sa cause est pêrdue d'avance:

www.avocat.qc.ca/public/iivicescaches.htm#5

Bonne lecture.

J'ai eu un problème de vice caché pour une maison que j'ai vendu il y a quelques années. Et en passant vice caché ne veut pas dire un vice qui n'est pas visible, mais plustôt un vice qui n'a pas été déclaré (qui était connu OU NON du vendeur). Si le problème était spécifié dans l'acte de vente, il n'est plus "caché", donc il ne peut revenir contre toi.
Aussi, il n'y a pas de limite de temps ou nombre de propriétaire pour poursuivre contre un vice caché. Donc s'il revient contre toi, tu peux revenir contre ton vendeur (même si ca fait 50 ans) mais il est de ta responsabilité de faire la preuve que le vice était présent quand TOI t'as acheté. et ca cascade comme ca jusqu'au bout

Dans ton cas, t'as rien à craindre car les travaux ont déja été effectué. Il était dans l'obligation de te laisser le temps de prendre connaissance des corrections à apporter et c'était à toi de corrigé la situation. donc il ne peut revenir contre toi.

Autre chose, c'est à lui que revient le fardeau de la preuve. C'est à dire qu'il doit prouver que le bris était présent durant le temps que t'était propriétaire. Aussi, l'âge de la maison entre en ligne de compte sur une certaine "dégradation normal" dû à l'age.

Dans mon cas, étant donné qu'il devait faire la démonstration de la preuve, ca lui coûtait très cher en avocat et expert vs les travaux à faire. Donc j'en n'ai jamais rentendu parler. Une fois que les travaux sont fait, il ne peut plus revenir contre toi.

C'est très stressant quand on se fait appeler pour un vice caché, mais généralement, la requête ne vas pas beaucoup plus loin que la mise en demeure. (les gens s'essaie des fois que l'autre paierait)

Contacte tes assurances de maison, tu as probablement accès à une consultation juridique d'un avocat gratuitement (au prix que nous coûte nos assurance, je mets un bémol sur le mot GRATUIT ). Ca été le cas pour moi et ils m'ont guidé sur les procédure pour se protéger (demande d'arrêt des travaux pour prendre connaissance du problème, pièce à fournir, lettre recommandé, etc.)

Dernier conseil, garde toutes les communication, preuve, photo,, etc. C'est plus facile de se défendre quand on a tout les éléments en main.

Bonne chance.

Normalement, quand on fait une mise en demeure pour vice caché, tu dois laisser du temps (exemple 10 jours) pour constater et offrir une solution. Dans ce cas-ci , je comprends que la cie d'excavation était sur place et etc. Je ne sais pas ce qu'un juge déciderait. Il partagerait peut-être les coûts...

Mais si dans ton acte de vente tu as déclaré des infiltrations d'eau, logiquement si l'Eau rentre, c'est qu'il y a des fissures. Ce serait un bon point à mettre en lumière si tu vas en court. Ce n'est peut-être pas un vice caché. Les fissures devaient être visible dans le haut des murs j'imagine!?

1- L'eau qui entrait était connu de l'acheteur.
2- Qu'il y ait de fissures n'est pas une surprise autrement par où l'eau entrerait ?
3- Un maison de 70 ans, il y a l'usure normale.
4- L'a t'il fait inspecter par quelqu'un de compétent ?
Si la réponse est, il est mal parti.
5- Demande lui ce qu'il veut $$$ C'est quand même important d'avoir un chiffre.
On s'obstinera pas longtemps pour $500 par exemple

Je ne suis pas avocat mais sa cause n'est pas solide.
Ta cie d'assurance à sans doute un avocat pour te conseiller gratuitement
Fait valoir ces points qui ne sont pas de ton ressort.

Reviens-nous avec des réponses concernant 4 et 5

Bonne chance.

J’ai dejà eu une réclamation pour un sois disant vice caché. Le gars avais commencer les reparations avant que je puisse constater moi meme les degats...il est aller se faire voir ailleurs ...

Bordelo écrit: J’ai dejà eu une réclamation pour un sois disant vice caché. Le gars avais commencer les reparations avant que je puisse constater moi meme les degats...il est aller se faire voir ailleurs ...

La procédure ( entre autre choses ) est que l'ancien propriétaire puisse voir le problème avant qu'il soit réparé.
Autrement c'est trop facile d'en passer une vite.

Lolaaloi,
Dis-toi que tu tiens le gros bout du bâton.
Pour t'obliger a le payer, ton acheteur devra débourser des $$$.
En te poursuivant et en commençant par t'envoyer une lettre d'avocat = $$

Et si tu refuses toujours de payer ( ou s'il refuse de négocier en étant raisonnable ) il devra attendre des années avant d'aller en cours pour peut-être gagner ( combien ?) et en remettre un partie à son avocat.

Entre temps tu pourras toujours payer/ négocier. si tu veux. Lui il attend son argent.
À mon avis à moins qu'il s'agisse de $30K et plus, il ne sera pas gagnant, ce ne sera pas payant pour lui.

Si ton gars ne roule pas sur l'or, il y a peu de chance qu'il se rende à un avocat à moins qu'ils soit innocent.

J'ai déjà poursuivit mon ancien propriétaire pour vice caché. J'ai tout fais les démarches dans les règles,et je l'ai amené devant les petites créances (max 7000$ à l'époque) et j'ai gagné. Il a dû me faire un chèque de 8568$, et moi ça m'a coûté 25$ de frais de papeterie, car les frais de 100$ de la court son assumé par le perdant. Au pire il perd 100$ s'il te poursuit et qu'il perd.
Par besoins d'avocat pour régler un dossier comme celui-là. Si je me rappelle bien, la nouvelle limite des petites créances est de 10 000$.

Est-ce qu'il t'a fait une mise en demeure? Quel partie des travaux te réclame-t-il? Car il ne peut pas te réclamer 100% des travaux, car il savais déjà que des travaux d'imperméabilisation devaient être effectués.